L’enjeu est donc simple : l’identifier suffisamment tôt pour pouvoir adapter le projet, plutôt que de la découvrir au moment de son instruction réglementaire.
Une zone humide n’est pas toujours visible
Une zone humide n’est pas nécessairement un terrain marécageux ou régulièrement recouvert d’eau.
Sa caractérisation repose principalement sur deux types d’indices réglementaires :
- les caractéristiques du sol, étudiées grâce à des sondages pédologiques ;
- la végétation, lorsqu’elle est présente et représentative du fonctionnement naturel du site.
La présence d’un seul de ces critères peut permettre de caractériser réglementairement une zone humide.
Une analyse préalable du contexte complète généralement les investigations de terrain : topographie, géologie, réseau hydrographique, données environnementales existantes ou encore photographies aériennes.
Pourquoi faut-il précisément la délimiter ?
Identifier une zone humide ne suffit pas.
Il faut en définir précisément l’emprise, afin de pouvoir la comparer au projet envisagé : voiries, lots, bâtiments, bassins, réseaux ou terrassements.
Cette cartographie permet ensuite d’évaluer l’impact éventuel de l’aménagement et, surtout, de rechercher les possibilités d’évitement.
C’est généralement lorsque l’étude est réalisée en amont que les solutions sont les plus simples : déplacer légèrement une voirie, modifier un découpage parcellaire, repositionner un bassin ou conserver un espace naturel peut parfois permettre d’éviter une procédure réglementaire beaucoup plus contraignante.
Zones humides et loi sur l’eau
Lorsqu’un projet conduit à assécher, remblayer, imperméabiliser ou mettre en eau une zone humide, la rubrique 3.3.1.0 de la nomenclature « loi sur l’eau » peut s’appliquer.
Les seuils réglementaires sont actuellement :
- plus de 1 000 m² et moins de 1 hectare : déclaration ;
- 1 hectare ou plus : autorisation.
Au-delà de la seule surface, les fonctionnalités de la zone humide prennent également une importance croissante dans l’analyse environnementale et dans la définition d’éventuelles mesures de compensation.
Notre priorité : adapter le projet avant de compenser
La réglementation environnementale repose sur la séquence :
Éviter → Réduire → Compenser.
La meilleure solution reste donc, lorsque cela est possible, d’intégrer les enjeux environnementaux avant de figer le projet.
L’accompagnement du Cabinet Greuzat
Le Cabinet Greuzat peut intervenir dès les premières études d’une opération pour associer : environnement, topographie, foncier, urbanisme, VRD et SIG.
Nos équipes peuvent notamment :
- réaliser l’analyse préalable du site ;
- effectuer les investigations pédologiques et environnementales ;
- déterminer et cartographier les zones humides ;
- croiser leur emprise avec le projet ;
- étudier avec le maître d’ouvrage les possibilités d’évitement et de réduction ;
- accompagner, lorsque cela est nécessaire, les procédures réglementaires au titre de la loi sur l’eau.
Cette approche permet de ne pas considérer l’environnement comme une contrainte étudiée après coup, mais comme une donnée d’entrée de la conception du projet.
Plus les enjeux environnementaux sont identifiés tôt, plus le maître d’ouvrage conserve de possibilités pour adapter son opération.
